Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales du site breizhwebmarketing.fr.
1. Éditeur du site
2. Hébergement du site
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site, notamment sa structure, ses textes, ses visuels, ses logos et son code source, est la propriété exclusive de Breizh Web Marketing, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Breizh Web Marketing.
Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon et est susceptible de poursuites judiciaires conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible. Le site pourra être mis à jour à tout moment. Breizh Web Marketing ne peut cependant garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur ce site.
En conséquence, Breizh Web Marketing décline toute responsabilité en cas d'inexactitude des informations publiées sur ce site, pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des informations présentes sur ce site.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Breizh Web Marketing.
5. Données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation de ce site, des données personnelles peuvent être collectées (formulaires de contact, de demande d'audit, etc.). Ces données sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679).
Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Ce site peut être amené à déposer des cookies sur votre terminal lors de votre visite. Ces cookies sont utilisés à des fins d'analyse de trafic et d'amélioration de l'expérience utilisateur.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez du droit de vous opposer au dépôt de ces cookies en configurant votre navigateur en conséquence.
7. Droit applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site breizhwebmarketing.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.